Conditions Générales
Acceptation des Conditions
En accédant à Roman Casino, vous acceptez d’être lié par ces conditions générales. Si vous n’acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser nos services.
Définitions
Les termes suivants ont les significations qui leur sont attribuées dans les présentes conditions : « Utilisateur » désigne toute personne utilisant Roman Casino; « Services » désigne tous les services proposés par Roman Casino.
Éligibilité des Utilisateurs & Règles de Compte
Les utilisateurs doivent avoir au moins 18 ans pour s’inscrire. Vous êtes responsable de la sécurité de vos identifiants de connexion et devez notifier immédiatement Roman Casino en cas de violation de votre compte.
Description des Services & Disponibilité
Roman Casino propose des jeux de casino en ligne, des paris sportifs et d’autres services similaires. Nous nous efforçons de garantir un fonctionnement continu, mais n’assurons pas 100 % de disponibilité.
Paiement / Tarification / Facturation
Tous les paiements sont effectués en euros (€). Les utilisateurs doivent s’acquitter de toutes les taxes applicables. Les frais de retard peuvent être appliqués sur les paiements en souffrance.
Obligations des Utilisateurs & Conduite Interdite
Les utilisateurs s’engagent à respecter toutes les lois et réglementations en vigueur. Il est interdit de porter atteinte à la propriété intellectuelle de Roman Casino ou d’autres utilisateurs.
Propriété Intellectuelle
Tout le contenu de Roman Casino est protégé par des droits d’auteur. En soumettant du contenu utilisateur, vous accordez à Roman Casino une licence mondiale, gratuite et non exclusive pour l’utiliser.
Limitation de Responsabilité & Déni de Garantie
Dans toute la mesure permise par la loi, Roman Casino ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs. Les services sont fournis « tels quels » sans aucune garantie expresse ou implicite.
Résiliation & Suspension
Roman Casino se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre compte à tout moment en cas de violation des termes. Les utilisateurs seront notifiés dans un délai raisonnable.
Droit Applicable & Résolution des Litiges
Ces conditions sont régies par les lois en vigueur en France. Tout litige sera soumis à l’arbitrage selon les règles en vigueur, et le lieu de compétence sera Paris.
Modifications des Conditions
Roman Casino se réserve le droit de modifier ces conditions. Les utilisateurs seront informés par email au moins 30 jours avant l’entrée en vigueur des nouvelles conditions.